Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2014 pour la confiance dans l’économie numérique, voici les informations sur les intervenants impliqués dans la création et le suivi du site :
Société : NaWa thé, immatriculée, dont le siège social est situé au 8 rue Amiot, 93220 GAGNY. Cette entreprise crée et commercialise des produits de la marque NaWa thé.
Numéro de TVA Intracommunautaire :
Directrice de publication : Rajah BAROUNI
Numéro de téléphone : 06 10 88 40 52
Contact : sav.nawathe@gmail.com
Hébergeur : Le site est hébergé
Crédit photo : NaWa thé,
Liens hypertexte : La création de liens hypertextes vers le site www.Nawathe.fr est soumise à l’accord préalable du directeur de publication.
Droits d’auteur :
Tous les textes, logos, pages, graphismes, commentaires, illustrations, photos, images et autres éléments reproduits sur le site www.Nawathe.fr sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, valables dans le monde entier. En conformité avec le Code de la Propriété Intellectuelle et ses articles L-335-2 et suivants, seule une utilisation à des fins privées est autorisée, sous réserve de restrictions éventuelles du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation constitue une contrefaçon et sera poursuivie conformément aux articles L-335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. La reproduction totale ou partielle du site et du catalogue de Nawa thé est strictement interdite, sauf accord préalable de Nawa thé. Tous droits réservés.
Conditions de vente et d’utilisation
Veuillez prendre connaissance des conditions générales de vente et d’utilisation ci-dessous avant d’utiliser le site www.Nawathe.fr. L’utilisation du site www.Nawathe.fr implique l’acceptation totale des conditions générales de vente et d’utilisation décrites ci-après. Le site www.Nawathe.fr est régulièrement mis à jour, de même que les mentions légales et les conditions de vente et d’utilisation, qui peuvent être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site www.Nawathe.fr sont donc invités à les consulter régulièrement. Si vous ne souhaitez pas accepter tout ou partie de ces conditions, nous vous encourageons à renoncer à toute utilisation de ce site.
ARTICLE 1 – CHAMP D’APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente régissent la vente en ligne de produits sur le site internet www.Nawathe.fr. Elles sont établies entre notre entreprise, , immatriculée sous le numéro de SIRET suivant : , et dont le siège social est situé 8 rue Amiot, 93220 GAGNY, France (0610884052), ci-après dénommée sa marque est « NaWa thé, » et l’acheteur, ci-après dénommé « Client » ou « Acheteur. »
Toute commande sur notre site www.Nawathe.fr (ci-après dénommé le « Site ») nécessite que le Client prenne connaissance des présentes conditions générales de vente préalablement à la commande et les accepte sans réserve. La validation de la commande par le Client constitue donc une acceptation sans réserve des présentes conditions générales. NaWa thé se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les termes, les conditions et mentions des présentes conditions générales de vente et d’utilisation ainsi que les mentions légales. Ces modifications sont réputées acceptées sans réserve dès que le client accède au site, après leur publication. Les conditions générales de vente applicables au Client sont celles en vigueur sur le Site au moment de sa commande. Ces dispositions contractuelles s’appliquent exclusivement aux produits livrés et facturés aux Clients situés en France métropolitaine.
Les offres présentées par NaWa thé sur l’e-shop général s’adressent aux particuliers. Tout échantillon ou produit est destiné à un usage personnel. Le client s’engage à ne pas vendre ou revendre les produits ou échantillons de NaWa thé qu’il achète ou reçoit.
ARTICLE 2 – PRODUITS ET CERTIFICATION
Les produits disponibles à la vente sont ceux qui sont présentés sur le site au moment de la consultation, dans la limite des stocks disponibles. Toutes les plantes et produits vendus sur www.Nawathe.fr proviennent de l’agriculture biologique et sont certifiés par notre organisme de contrôle ECOCERT France, situé à 32600 L’ISLE JOURDAIN.
ARTICLE 3 – TARIFS
Les prix des produits sont affichés en euros, toutes taxes comprises (TTC). Ces prix demeurent fermes et définitifs pendant leur période de validité, telle qu’indiquée sur le site. Les prix de vente des produits ne comprennent pas les frais de port, qui sont facturés en sus. Les frais de port seront précisés avant la confirmation finale de la commande, sauf en cas de frais de port offerts, mentionnés expressément lors de la commande. NaWa thé se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix en vigueur est celui affiché sur le site au moment de la validation de la commande par le Client.
ARTICLE 4 – COMMANDE
4.1 Procédure
Les commandes doivent être passées en ligne via le site www.Nawathe.fr. La vente en ligne des produits présentés sur le site est réservée aux clients particuliers. Pour effectuer une commande, le Client doit être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique nécessaire pour passer une commande sur le site.
Une description détaillée de chaque produit est disponible sur la fiche individuelle de chaque article sur le site. Pour commander un ou plusieurs produits, le client doit se rendre sur la fiche produit de l’article souhaité en cliquant sur la photo, choisir le conditionnement et la quantité désirés, puis cliquer sur « ajouter au panier ». Les choix seront automatiquement ajoutés au panier. À tout moment, le Client peut vérifier le contenu de son panier en cliquant sur l’icône du panier en haut à droite.
Lors de la première commande, le Client doit créer un compte en ligne en fournissant les informations personnelles requises dans le formulaire d’inscription et accepter les conditions générales de vente.
Une fois les produits souhaités commandés, le client doit cliquer sur « commander » dans le récapitulatif de sa commande et procéder au paiement sécurisé.
Le Client est responsable de l’exactitude des informations fournies et doit corriger toute erreur de saisie avant la validation de la commande. NaWa thé ne peut être tenu responsable des problèmes de livraison dus à des erreurs de saisie commises par le Client. Par conséquent, il appartient au Client de vérifier, au moment de la commande, la nature, la quantité, la taille et le prix des articles choisis. NaWa thé soumet les présentes conditions générales de vente à l’approbation du Client avant la passation de la commande.
4.2 Acceptation de la commande
NaWa thé se réserve le droit d’accepter les commandes passées via son site web, sous réserve de disponibilité des stocks et conformément aux présentes conditions. En revanche, NaWa thé se réserve le droit de refuser une commande dans les cas suivants : impossibilité de mettre en œuvre le mode de paiement choisi pour régler la commande, commandes ne correspondant pas aux besoins d’un particulier en termes de contenu ou de fréquence, demande anormale ou mauvaise foi.
4.3 Confirmation de commande
Le client recevra une confirmation de sa commande par e-mail après avoir effectué le paiement, indiquant que la commande a été enregistrée et prise en compte par NaWa thé. Tout bon de commande validé constitue une acceptation définitive du contrat. Après la période de rétractation définie à l’article 11, la commande devient ferme et définitive.
ARTICLE 5 – DISPONIBILITÉ DES PRODUITS
La disponibilité en stock des produits est mentionnée sur les fiches produits en ligne. Certains articles sont stockés en quantités limitées, et les produits sont conditionnés en fonction de la disponibilité des plantes auprès de nos fournisseurs. En cas de rupture de stock temporaire, NaWa thé s’engage à informer le client par e-mail dans les plus brefs délais. NaWa thé fournira à l’acheteur les délais d’approvisionnement nécessaires pour obtenir le produit souhaité ou proposera un produit de remplacement de valeur équivalente. Si un produit est en rupture de stock sans délai de réapprovisionnement précis, NaWa thé proposera le remboursement du produit commandé via le mode de paiement utilisé lors de la commande.
ARTICLE 6 – CONDITIONS DE PAIEMENT
6.1 Le règlement des achats s’effectue en totalité au moment de la commande par le client, par un paiement sécurisé, selon les modalités suivantes : paiement par carte bancaire. La carte est débitée au moment de la confirmation de la commande.
6.2 Sécurisation des paiements : Pour les paiements par carte bancaire, NaWa thé a confié la sécurité de ses transactions à Stripe. Les paiements sont sécurisés grâce au cryptage des données. Aucune donnée bancaire ne transite sur le site, ces données demeurants confidentielles.
6.3 Conformément à l’article L.122-1 du Code de la consommation, NaWa thé n’est pas obligé de procéder à la livraison et se réserve le droit de refuser toute commande en cas de non-paiement total ou partiel d’une commande ou en cas de refus d’autorisation de paiement par les organismes bancaires.
6.4 En cas de non-paiement des produits dans les délais convenus, en plus du droit de NaWa thé de ne pas confirmer ou d’annuler la commande, des pénalités de retard s’appliqueront automatiquement, sans mise en demeure préalable, à compter de la date d’échéance prévue pour le paiement. Ces pénalités équivaudront à trois fois le taux de l’intérêt légal en vigueur.
ARTICLE 7 – LIVRAISON
7.1 Zone de livraison : NaWa thé effectue des livraisons en France métropolitaine à l’adresse spécifiée par l’acheteur lors de la commande en ligne. Les colis sont expédiés via les services Colissimo de La Poste ou Mondial Relay. En cas de livraison à domicile en France métropolitaine par La Poste, les colis sont remis sans signature pour les commandes de moins de 70€ et avec signature pour celles dépassant ce montant. En cas d’absence, La Poste peut laisser le colis dans la boîte aux lettres du destinataire ou laisser un avis de passage, donnant au client 15 jours pour récupérer le colis au bureau de Poste indiqué sur l’avis. Pour les colis avec Mondial Relay, vous recevez une notification par sms ou par mail pour vous indiquer l’arrivée du colis, vous avez 15 jours pour retirer votre colis depuis la date d’envoi de la notification.
7.2 Délais de livraison : Les délais de livraison de La Poste sont généralement de 2 jours ouvrés pour la France métropolitaine. Les délais de livraison pour Mondial Relay sont de 3 à 4 jours ouvrés en point Relay.
7.3 Frais de livraison en France métropolitaine via La Poste, une participation de 6€ est demandée. Pour une livraison en Mondial Relay, une participation de euros TTC est demandée pour les commandes inférieures à 70€TTC, et de € TTC pour une livraison à domicile via ChronoPost pour les commandes inférieures à 70€TTC.
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7.4 Retard de livraison : En cas de retard par rapport à la date indiquée dans le mail d’expédition, le client doit signaler le retard à NaWa thé en envoyant un mail à sav.nawathe@gmail.com. Si le produit n’est pas livré dans les sept (7) jours ouvrés suivant la date de livraison indiquée, le client peut résilier le contrat par lettre recommandée avec avis de réception. NaWa thé remboursera le client du prix de la commande et des frais de livraison.
7.5 Erreur d’adresse : En cas d’erreur dans l’adresse de livraison, NaWa thé ne peut être tenue responsable de l’impossibilité de livrer le(s) produit(s) en raison de cette erreur. Aucune deuxième livraison n’est possible dans ce cas. Le prix de la commande sera remboursé, hors frais de livraison, après réception du colis de retour chez NaWa thé.
ARTICLE 8 – TRANSFERT DES RISQUES
Les produits sont sous la responsabilité de NaWa thé jusqu’au transit et sont transférés au transporteur au moment du transit des produits et au client à la livraison à l’adresse indiquée.
ARTICLE 9 – RÉCEPTION
À la réception des produits, il incombe au client d’ouvrir le ou les colis (en présence du transporteur en cas de livraison avec signature) pour vérifier l’état et la conformité des produits par rapport à la commande. Le client doit signer le bon de livraison remis par le transporteur pour formaliser son acceptation. NaWa thé garantit que les produits sont en parfait état lors de la remise au transporteur. En cas de dommages constatés, le client peut refuser le colis ou émettre des réserves écrites auprès du transporteur lors de la livraison. Ces réserves doivent être confirmées par le client au transporteur, par lettre recommandée avec avis de réception, dans les deux (2) jours suivant la livraison. À défaut, les vices ou défauts apparents seront considérés comme purgés, et aucune réclamation du client ne pourra porter sur un vice apparent. Le client doit également informer le service client de NaWa thé par mail ou par courrier, dans les trois (3) jours suivant la livraison, des défauts ou avaries constatés auprès du transporteur, afin de préserver les droits de NaWa thé vis-à-vis du transporteur. Si la procédure est respectée, et s’il est ainsi prouvé que les réserves sont dues à des dommages, NaWa thé effectuera un remboursement ou une nouvelle livraison.
ARTICLE 10 – GARANTIE
Le client bénéficie de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. La garantie de conformité couvre les défauts de conformité et offre au client le choix entre la réparation ou le remplacement. Les défauts mineurs ne sont pas couverts, et l’action en garantie de conformité se prescrit dans un délai d’un an. La garantie contre les vices cachés concerne les défauts cachés rendant le produit impropre à l’usage, avec une action à entreprendre dans les six mois suivant la découverte du vice.
ARTICLE 11 – DROIT DE RÉTRACTATION & RETOURS
Le client a un délai de rétractation de quatorze (14) jours à compter de la réception des produits. Pour exercer ce droit, le client doit informer NaWa thé par écrit et retourner le(s) produit(s) à l’adresse spécifiée. Les frais de retour sont à la charge du client. NaWa thé contactera le client après réception du produit, et le remboursement s’effectuera dans un délai maximum de quatorze (14) jours. Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés ou confectionnés selon les spécifications du client. En cas de non-conformité des produits, le client doit contacter le service client pour obtenir un accord de retour. Seuls les articles retournés complets, en parfait état, et accompagnés d’une copie de la facture seront acceptés. Les articles endommagés ou incomplets ne seront pas remboursés.
ARTICLE 12 – RESPONSABILITÉ
12.1 NaWa thé décline toute responsabilité en ce qui concerne d’éventuelles allergies, mauvaises manipulations ou conditions de stockage inappropriées. Le site n’a pas de vocation thérapeutique. En effet, les plantes ne sont pas des médicaments et ne doivent pas être considérées comme tels. Les indications fournies sont à titre informatif uniquement et ne remplacent en aucun cas l’avis médical. NaWa thé décline toute responsabilité en cas d’auto-prescription sans l’autorisation préalable d’un professionnel de la santé.
12.2 NaWa thé ne peut être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat en cas de rupture de stock, de force majeure (y compris inondation, incendie, grève du personnel, des services postaux et/ou des moyens de transport ou de communication), ou de faute ou d’erreur du client dans son choix de produit ou dans la saisie de ses données personnelles lors de la commande. NaWa thé décline toute responsabilité en cas d’interruption, de dysfonctionnement ou d’indisponibilité d’accès au site, ainsi que pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations disponibles sur le site. NaWa thé ne peut être tenue responsable des dommages résultant de la mauvaise utilisation du produit par le client, du non-respect des instructions et précautions d’usage du produit.
ARTICLE 13 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, images et éléments sonores reproduits sur le site www.Nawathe.fr sont protégés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle, et ce pour le monde entier. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation à des fins privées est tolérée, sous réserve de dispositions plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation constitue une contrefaçon et est sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable de NaWa thé. La reproduction totale ou partielle du site et du catalogue de NaWa thé est strictement interdite. Tous droits réservés.
ARTICLE 14 – RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
Conformément à la loi du 12 Mai 1980, les produits livrés restent la propriété de NaWa thé jusqu’au paiement intégral du prix convenu entre les parties. Le transfert de propriété est subordonné au paiement total du prix des produits. Les produits demeurent la propriété de NaWa thé jusqu’à la règlement complet des commandes.
ARTICLE 15 – DIVERS
15.1 Force majeure : Aucune des deux parties ne sera considérée en faute pour des obligations contractuelles retardées, entravées ou empêchées par un cas fortuit ou de force majeure. Les cas de force majeure incluent le blocage des moyens de transport ou d’approvisionnement, les tremblements de terre, les incendies, les tempêtes, les inondations, la foudre, les grèves ou l’arrêt des réseaux de télécommunication.
15.2 Interprétation : Si une ou plusieurs clauses des présentes conditions générales sont annulées ou réputées non écrites en application d’une loi, d’un règlement ou d’une décision judiciaire, les autres clauses conserveront toute leur valeur. En cas de difficulté d’interprétation entre le titre et le contenu d’une clause, seul le contenu fait foi.
ARTICLE 16 – DROIT APPLICABLE – LITIGES
Toutes les plantes et produits proposés à la vente sur le site www.Nawathe.fr sont conformes à la réglementation française. Toute réclamation doit être adressée au service client mentionné à l’article 4 ci-dessus. Pour tout litige lié à la commande ou aux présentes conditions générales de vente, seuls les tribunaux français seront compétents, avec le tribunal de Bobigny comme juridiction de référence.
ARTICLE 17 – COOKIES & BALISES WEB
Certaines pages du site peuvent contenir des cookies ou balises web permettant d’analyser le site et de fournir exclusivement à NaWa thé un certain nombre d’indicateurs (trafic, nombre de pages consultées, etc.). Ces balises sont anonymes et servent uniquement à améliorer la navigation du site.
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES –
MISE À JOUR SELON LE RÈGLEMENT GÉNÉRAL SUR LA PROTECTION DES DONNÉES (RGPD) DE MAI 2018. Données personnelles Les données personnelles collectées (nom, prénom, adresse, e-mail) sont utilisées pour l’envoi des colis, l’édition des factures, des bordereaux d’envoi, le suivi des commandes, les commentaires et l’information sur les actualités. La newsletter vise à informer de nouveautés et promotions. L’inscription peut être effectuée en cochant la case « je m’inscris à la newsletter », avec la possibilité de se désabonner à tout moment via les liens de désabonnement présents dans chaque e-mail. Les informations peuvent être consultées et modifiées sur le site en se connectant à l’espace personnel.
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